Nous sommes le 19/09/2018 et il est 13h35 TU+2 - "L'Eglise attend de vous tous un puissant secours dans sa détresse" (Eugène de Mazenod, 1823)

L'ADMINISTRATION DES BIENS ECCLESIASTIQUES DES INSTITUTS DE VIE CONSACREE ET LES SOCIETES DE VIE APOSTOLIQUE
(Toussaint Tshingombe, cfic)

Ce 19/09/2018, le Père Toussaint TSHINGOMBE, cfic, nous partage ses connaissances sur la formation des jeunes et sur l'administration des biens ecclésiastiques afin d'aider les personnes consacrées à bien accomplir leur mission dans l'Eglise. En bon Canoniste, l'Auteur de ces articles nous fait voyager à travers les Canons. Les internautes y trouveront beaucoup d'informations très utiles.

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Introduction

Bien souvent, lorsqu’on évoque l’administration des biens, la gestion du patrimoine, on pense immédiatement aux techniques de gestion et aux procédures à suivre. De fait, la technique et les procédures sont essentielles pour une bonne tenue de l’administration. Mais en réalité, du point de vue logique, technique et procédure sont précédées par la bonne connaissance de ce à quoi sont destinés les biens dont la gestion nous est confiée. En effet, chaque institution doit savoir pourquoi elle dispose des biens et comment elle doit en user. Dans ce sens, le droit canonique a élaboré des règles de gestion des biens ecclésiastiques en lien avec sa mission, règles que tout gestionnaire de ces biens est tenu de respecter. En ce temps de célébration de l’année de la vie consacrée, la Congrégation pour les instituts de vie consacrée et les sociétés de vie apostolique, a indiqué des Lignes d’orientations pour la gestion des biens dans les instituts de vie consacrée et les sociétés de vie apostolique[1], avec « pour unique objectif de faciliter » le rôle des responsables des diverses familles religieuses intervenant d’une manière ou d’une autre dans l’administration des biens. Les Supérieurs et les économes sont alors instamment invités à s’imprégner des lignes d’orientations pour la gestion des biens matériels. Tout ceci justifie l’option que j’ai faite, avant d’évoquer l’aspect réglementaire de l’administration des biens, de revenir d’abord sur l’importance des biens dans l’activité missionnaire, principalement en Afrique.

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IMPORTANCE  ECCLESIOLOGIQUE DES BIENS ECCLESIASTIQUES

Les finances sont une condition essentielle de l’évangélisation

L’importance des moyens financiers dans l’entreprise d’évangélisation n’échappe à personne. Dans la poursuite de sa finalité spirituelle, l’Église a besoin des biens temporels pour se développer et s’épanouir. D’ailleurs, le Code de droit canonique indique clairement à quoi doivent principalement servir les biens de l’Église (cf. CIC/83, canon 1254 § 2) :

En principe, chaque communauté ecclésiale, doit être capable d’assumer ces différentes finalités à son niveau. Elle doit donc se donner les moyens d’y parvenir. Ce rappel est fait avec insistance par Ecclesia in Africa : « Dans cette perspective, les Pères synodaux ont souligné qu'il est nécessaire que toute communauté chrétienne soit en mesure de pourvoir par elle-même, autant que possible, à ses propres besoins »[2]. A ce propos, voici ce qu’écrivait aux évêques de l’ACERAC réunies à Bangui en 2008, le Card. Ivan Dias, alors Préfet de la Congrégation pour l’Évangélisation des Peuples : « la recherche et la gestion des biens ecclésiastiques ne sont pas une activité secondaire ou marginale pour l’Église ; elles font effectivement partie intégrante de sa mission propre »[3]. Dans le même sens, la Congrégation pour les instituts de vie consacrée et les sociétés de vie apostolique affirme que « le domaine de l’économie est instrument de l’action missionnaire »[4].

La bonne gestion comme condition de la maturation des jeunes Églises

Le canon 786 du Code de droit canonique de 1983 est ainsi libellé :

L'action proprement missionnaire, par laquelle l'Église s'implante chez les peuples ou dans des groupes où elle n'est pas encore enracinée, est accomplie par l'Église surtout en envoyant des messagers de l'Évangile, jusqu'à ce que les nouvelles Églises soient pleinement constituées, c'est-à-dire lorsqu'elles sont munies de leurs propres forces et de moyens suffisants qui les rendent capables de poursuivre par elles-mêmes l'œuvre de l'évangélisation.

A première vue, cette disposition canonique qui traite de l’activité missionnaire n’a rien à voir avec le sujet objet de notre attention ce jour. En effet, le canon s’attelle à définir la notion d’action proprement missionnaire. Celle-ci, encore appelée première évangélisation, consiste pour l’Église à apporter l’Évangile aux peuples qui ne connaissent pas encore le Christ. Dans ce processus des premiers temps, les missionnaires étrangers vont dans un territoire et font tout ce qu’il faut pour implanter l’Église : créer des postes de mission, des écoles, des dispensaires, former un clergé indigène et des catéchistes, etc. Bref, la direction de l’ensemble des activités de l’Église est entre les mains des missionnaires.

Vient ensuite une seconde étape, lorsque les territoires de mission disposent d’un clergé local et d’un nombre de fidèles assez importants. On crée alors des diocèses. A ce moment, les missionnaires étrangers laissent progressivement la direction aux locaux, à charge pour ces derniers de poursuivre la mission évangélisatrice de l’Église.

Mais jusque-là, les nouvelles Églises ne sont pas encore pleinement constituées. Elles ne sont pas encore de véritable Églises au sens plénier du terme. Et c’est là que le canon 786 devient intéressant pour notre problématique. En effet, en qualifiant de pleinement constituées seulement les Églises qui « sont munies de leurs propres forces et de moyens suffisants qui les rendent capables de poursuivre par elles-mêmes l'œuvre de l'évangélisation », ce canon nous met en face de nos responsabilités. Bien sûr que les moyens suffisants dont il est question ici sont de tous ordres (financiers, matériels, humains, etc.), mais nous percevons immédiatement l’importance particulière des finances comme condition essentielle de l’évangélisation.

La situation patrimoniale des Eglises d’Afrique

Nos Églises d’Afrique sont-elles capables d’assumer cette perspective ? Assurément non. D’où cette interpellation du Pape Jean-Paul II dans Ecclesia in Africa au n° 104 : « Il est donc urgent que les Églises particulières d'Afrique se fixent pour objectif d'arriver au plus tôt à pourvoir elles-mêmes à leurs besoins et à assurer leur autofinancement. Par conséquent, j'invite instamment les Conférences épiscopales, les diocèses et toutes les communautés chrétiennes des Églises du continent, chacune en ce qui la concerne, à faire diligence pour que cet autofinancement devienne de plus en plus effectif ».

Ce qui caractérise les Eglises d’Afrique, c’est l’immensité des besoins face à la maigreur des ressources. Les Congrégations religieuses ne font pas exception. Relevons quelques-uns des défis auxquels nos Églises doivent faire face dans leur mission d’évangélisation :

Et le bienheureux Pape Jean-Paul de se poser alors cette question douloureuse dans Ecclesia in Africa : « Avec quels ressources l’Église en Afrique s’efforcera-t-elle de relever [ces] défis » ?

Nous pouvons malheureusement constater qu’en l’état actuel, nos Églises sont encore trop dépendantes de l’occident. Certains disent qu’elles vivent sous perfusion. Dans une enquête conduite en 2008 sur la gestion des biens temporels dans les diocèses d’Afrique centrale, il est ressorti que : « la part des aides venant de l’extérieur est globalement élevée dans la mesure où la moyenne s’établit à 64%. 62% des diocèses ont une part de leur budget issue à 80% ou plus de l’aide extérieure. 2/3 des économes annoncent une situation déficitaire de leur diocèse ces 3 dernières années »[5]. Ajoutons que l’occident lui-même éprouve de plus en plus de difficultés à trouver des ressources. Il faut donc réagir. C’est pourquoi la Congrégation pour les instituts de vie consacrée et les sociétés de vie apostolique invite celles et ceux-ci à travailler pour « dépasser la mentalité d’assister »[6].

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LES REGLES D’ADMINSITRATIONS DES BIENS DES INSTITUTS DE VIE CONSACREE ET SOCIETES DE VIE APOSTOLIQUE

L’administration des biens ecclésiastiques est un ensemble de prérogatives reconnues à ceux qui dans l’Eglise, étant à la tête d’une personne juridique publique, sont appelés à gérer ses biens en vue de réaliser ses fins propres. Elle consiste à conserver et à améliorer lesdits biens, à en percevoir fruits et revenus pour les sécuriser, à utiliser ces fruits et revenus uniquement aux fins auxquelles ils sont destinées.

Les principaux intervenants et leurs rôles

L’administrateur

L’administration des biens temporels relève du pouvoir de gouvernement. Et selon le c. 1279 §1, il revient à  celui qui dirige de façon immédiate la personne à qui ces biens appartiennent, de les administrer, à moins d’une autre disposition. Rappelons toutefois que le pouvoir d’administration des biens appartient en propre à leur propriétaire, c’est-à-dire dans notre cas, la Congrégation religieuse concernée. Cette dernière agit par l’intermédiaire de ses représentants qualifiés que sont les administrateurs, le CIC/83 pose en principe que l’administrateur est celui qui dirige la personne juridique concernée. Mais le droit canonique organise les choses de telle sorte que l’administrateur ne dispose pas d’un pouvoir absolu, d’où l’importance de l’encadrement juridique des actes d’administration et de la définition des divers organes appelés à intervenir ici.

Dès lors, l’administrateur de biens ecclésiastiques, qu’il soit laïc ou clerc doit toujours se rappeler qu’il a à accomplir ses fonctions au nom de l’Eglise et au profit de l’Eglise. En effet, le c. 1282 présente la tâche de l’administrateur comme un mandat représentatif. Celui qui gère les biens de la Congrégation n’est pas propriétaire des biens dont il a momentanément la charge. Ces biens sont des biens de la Congrégation. Cela signifie que l’administrateur ne peut avoir d’autre ambition que de réaliser les fins propres de la Congrégation concernée. Cette subordination dans l’administration des biens se vérifie notamment avec le rôle du Supérieur et les autorisations et consultations exigées pour poser certains actes. C’est pourquoi la responsabilité du gestionnaire des biens de la Congrégation sera engagée s’il pose des actes contraires aux directives qui lui auraient été données. Par ailleurs, il s’abstiendra enfin d’engager un procès ou de répondre à une citation devant le tribunal civil, sans la permission du Supérieur compétent (cf. c. 1282).

L’économe dans les Congrégations religieuses

La mise en œuvre des principes généraux ci-avant exposés, se fait selon des modalités particulières, pour certaines catégories de personnes juridiques publiques. C’est le cas notamment pour les instituts religieux et les sociétés de vie apostolique.

Dans les instituts de vie consacrée (c. 636 §1) et les sociétés de vie apostolique (c. 741 qui renvoie aux dispositions du c. 636), le principe de nommer obligatoirement des économes aux côtés des supérieurs s’impose. Il n’est donc plus admis contrairement à l’ancien droit que le supérieur puisse être en même temps économe. Ainsi, est-il disposé au c. 636 §1 que « Dans chaque institut et pareillement dans chaque province gouvernée par un Supérieur majeur, il y aura un économe distinct du Supérieur majeur et constitué selon le droit propre, qui administrera les biens sous la direction du Supérieur… ».

La tâche de l’économe d’administrer des biens se fait sous la direction du Supérieur. Il devra par ailleurs rendre compte de son administration à l’autorité compétente définie par les statuts propres. A défaut d’un conseil pour les affaires économiques, l’économe et le Supérieur seront assistés pour les questions économiques, par deux conseillers.

Le Supérieur

Le Supérieur de Congrégation religieuse a la responsabilité générale de la bonne marche des affaires de son Institut. A ce titre, il exerce un devoir/droit de vigilance globale sur toute l’administration, aussi bien dans les affaires internes que dans les œuvres promues par la Congrégation ou à elle confiées. A ce titre, la Congrégation pour les instituts de vie consacrée rappelle la pratique de la vigilance est un devoir propre des Supérieurs. Elle précise en outre que « la vigilance et les contrôle ne doivent pas être compris comme des limitations à l’autonomie des entités ou un signe de manque de confiance, mais comme l’expression d’un service à la communion et à la transparence, qui sert également à protéger ceux qui accomplissent les tâches délicates d’administration »[7].

Ce devoir de vigilance du Supérieur avec la collaboration de leur conseil, se décline en plusieurs actes que rappelle la Congrégation romaine :

Le Conseil et les conseillers

Le CIC/83 prévoit que l’administrateur soit entouré de personnes aptes à l’aider dans sa tâche qui peut se révéler parfois délicate. Ainsi, est-il disposé au c. 1280 que « toute personne juridique aura son conseil pour les affaires économiques ou au moins deux conseillers ».

Le rôle du conseil et des conseillers est clairement précisé par le c. 127. Il s’agit pour eux d’assister le gestionnaire dans l’exercice de sa mission, selon les cas, soit en formulant des avis, soit en donnant ou refusant leur consentement.Il revient au droit propre, notamment les statuts, de déterminer exactement la nature et les modalités de l’aide apportée par cet organe. Le §3 du c. 127 exige néanmoins des conseillers qu’ils soient honnêtes et justes dans leur jugement, en exprimant « sincèrement leur sentiment » pour le bien de la Congrégation, et non par animosité ou complaisance.

Mais quoi qu’il en soit, l’administrateur est seul responsable des actes qu’il pose. Ainsi, l’administrateur engage sa responsabilité s’il pose un acte invalidement, sauf si cela a tourné à l’avantage de la personne juridique. Autrement cette dernière n’est pas tenue d’en répondre. En effet, la règle générale suivant laquelle le religieux qui contracte une dette sans aucune permission des Supérieurs en répond personnellement, s’applique à l’administrateur (cf. c. 639 §3).

Les actes d’administration et la délimitation du pouvoir de l’administrateur

L’administration des biens se distingue en administration extraordinaire et en administration ordinaire. Celle-ci se subdivise à son tour en administration ordinaire simple et administration ordinaire de plus grande importance. L’agir de l’administrateur des biens de la congrégation dépendra de la nature de l’acte d’administration à poser

Le c. 1281 §1 précise que les administrateurs « posent invalidement, les actes qui dépassent les limites et le mode de l’administration ordinaire, à moins qu’au préalable l’Ordinaire ne leur en ait donné par écrit la faculté ». Le c. 638 § 1 dispose pareillement que « c’est au droit propre, dans le cadre du droit universel, de déterminer les actes qui dépassent les limites et le mode d’administration ordinaire et de statuer ce qui est nécessaire pour poser validement un acte d’administration extraordinaire ».

l’aliénation 

Au sens strict : Elle consiste à se séparer d’un bien appartenant au patrimoine stable de la personne juridique publique considérée. Il ne s’agit dont pas de tous les biens, mais seulement de ceux qui répondent à deux critères précis dégagés au c. 1291 : 1° ils constituent le patrimoine stable ; 2° leur valeur est importante (« dépasse la somme fixée par le droit »).

Au sens large : Selon le c. 1295 du CIC/83, « toute affaire où la situation patrimoniale de la personne juridique pourrait être amoindrie », est assimilée à l’aliénation (au sens large).Ici, la personne juridique ne transfert pas son droit de propriété, mais un autre droit réel qui limite sa maîtrise sur le bien concerné.C’est le cas par exemple pour les dettes à contracter. Il s’agit d’une opération normale dans la vie économique, mais elle peut présenter un danger pour le patrimoine de la personne juridique, notamment à cause des garanties à fournir au créancier. Le CIC/17 interdisait les emprunts, ce qui n’est pas le cas du CIC/83. Selon l’importance de la dette et des garanties à fournir, la dette à contracter sera ou non soumise aux formalités de l’aliénation.

Les règles à observer pour l’aliénation

Le canon 638 §3 précise que « pour la validité d’une aliénation et de toute affaire où la condition du patrimoine de la personne juridique peut être amoindrie, est requise la permission du Supérieur compétent donnée par écrit avec le consentement de son conseil ». Lorsqu’il s’agit d’aliéner les biens dont la valeur se situe au-delà de la somme maximale ou de choses données à l’Eglise en vertu d’un vœu, ou encore de choses précieuses en raison de leur valeur artistique ou historique, l’autorité compétente pour autoriser l’aliénation est le Saint-Siège. C’est encore le cas s’il s’agit de choses à haute valeur spirituelle tels que les reliques et les images pieuses.

La nécessité de rendre compte

L’obligation pour tout administrateur de rendre compte de sa gestion est posée par le c. 1284 § 1 qui exige que toute personne qui administre des biens ecclésiastiques rende annuellement compte de sa gestion à l’autorité compétente.

La Congrégation pour l’évangélisation des Peuples rend plus pressante encore cette reddition des comptes dans les Instituts de vie consacrée en rappelant aux économes et à tous ceux qui gèrent des œuvres, de rendre régulièrement compte « aux Supérieurs majeurs et à leurs Conseils de la situation administrative, de gestion financière de l’Institut, de la Province et de chaque œuvre particulière »[9].

Cette reddition des compte sera d’autant plus facilité que les gestionnaires se seront l’obligation :

La Congrégation pour les Instituts de vie consacrée va même plus loin que les prescriptions de Code de droit canonique, en invitant les Congrégations à établir les bilans et à introduire dans leur pratiques, la certification de ces bilans et à organiser un système d’audit des comptes des administrateurs[10]. Il s’agit de se donner les moyens d’assurer un véritable contrôle de gestion, permettant alors de limiter les dérives et les catastrophes financières.

D’un autre côté, et par expérience, nous nous rendons compte de nombreux organismes catholique comme séculier, conditionnent leur appui à l’engagement à rendre compte de la gestion des fonds éventuellement reçus d’eux. Le défaut de reddition des comptes pour un projet financé peut bloquer toute possibilité de recevoir d’autres appuis du même organisme. Et c’est tout l’institut religieux qui pourrait se retrouver ainsi bloquée. D’ailleurs, Dicastère romain en charge des instituts de vie consacrée a clairement fait savoir que désormais, faute de bilans certifiés par un institut, ledit Dicastère pourra ne pas concéder « les autorisations nécessaires pour les procédures de financement »[11].

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En guise de conclusion : Le devoir d’exemplarité des Instituts de vie Consacrée et Sociétés de vie apostolique

Les instituts de vie consacrée et les sociétés de vie apostolique ont un rôle prophétique à nul autre pareil, à travers l’union radicale de ses membres au Christ. C’est le sens premier des vœux que ses membres s’engagent à vivre en professant la pauvreté, la chasteté et l’obéissance. Le domaine de la gestion désintéressée des biens matériels est justement un lieu d’expression et de vérification des engagements pris dans la profession religieuse. C’est aussi la problématique de la bonne gouvernance ecclésiale qui met en jeu entre, outre la question de l’exercice du pouvoir dans l’Église, celle de bonne gestion des biens temporels. A ce propos, la Congrégation pour les instituts de vie consacrée et les sociétés de vie apostolique affirme que « la dimension économique est intiment liée à la personne et à la mission. A travers l’économie se posent des choix très importants pour la vie, à travers lesquels doit transparaître le témoignage évangélique, attentifs aux nécessités des frères et sœurs »[12].

Il semble en effet que la pauvreté réside moins dans l’absence de ressources que dans l’incapacité de bien gérer ce dont on dispose, notamment par le gaspillage et la prévarication. Le Pape Benoît XVI affirme dans Africaemunus que : « Une des tâches de l’Église en Afrique consiste à former des consciences droites et réceptives aux exigences de la justice pour que grandisse des hommes et des femmes soucieux de réaliser cet ordre social juste par leur comportement responsable ». Nous devons donc avoir le souci de bien gérer nos ressources, fussent-elles maigres. D’où la nécessité de mettre en place des procédures claires et de former les responsables à leur bon usage.

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Notes:

[1] CONGREGATION POUR LES INSTITUTS DE VIE CONSACREE ET LES SOCIETES DE VIE APOSTOLIQUE, Lignes d’orientations pour la gestion des biens dans les instituts de vie consacrée et les sociétés de vie apostolique, Libreria Editrice Vaticana, Rome, 2014.

[2]JEAN-PAUL II, Exhortation apostolique Ecclesia in Africa, n° 104.

[3] ACERAC, Pour une meilleure gestion des biens dans nos Églises d’Afrique Centrale. Message au peuple de Dieu, Bangui, 2008, p. 6.

[4]CONGREGATION POUR LES INSTITUTS DE VIE CONSACREE ET LES SOCIETES DE VIE APOSTOLIQUE, Op. cit.,p. 3.

[5] A. BLANCHARD, Rapport d’analyse des quatre enquêtes sur la Bonne gestion dans l’Église, UCAC, FSSG-DDC, 2008, p. 65.

[6] CONGREGATION POUR LES INSTITUTS DE VIE CONSACREE ET LES SOCIETES DE VIE APOSTOLIQUE, Op. cit., p. 9.

[7] Ibid., p. 10.

[8] L’autorisation dont il est question ici n’est pas nécessaire si la valeur du bien dont l’aliénation est projetée est inférieure à la somme minimale fixée par l’autorité.

[9] CONGREGATION POUR LES INSTITUTS DE VIE CONSACREE ET LES SOCIETES DE VIE APOSTOLIQUE, Op. cit., p. 12.

[10] CONGREGATION POUR LES INSTITUTS DE VIE CONSACREE ET LES SOCIETES DE VIE APOSTOLIQUE, op. cit., p.8-9.

[11]Ibid, p. 14.

[12]Ibid., p. 5.

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